M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Respect du droit francais d'une part des accords conclus au sein de l'enseignement catholique d'autre part d'assumer juridiquement la gestion d'etablissements d'enseignement fondes par l'autorite canonique competente
@
Commune & Contact
Commune
BROONS (22250)#
Identifiants
Identifiant
221S0221000481
Copié !
Historique
0221000481
Copié !
RNA
W221002538
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 221S
Observation : W221002538
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.