M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
SYNDIQUER LES PROPRIETAIRES, CULTIVATEURS ET HABITANTS DE LA COMMUNE AINSI QUE LES ACTIONNAIRES QUI SERAIENT ADMIS EN VUE DE L'ORGANISATION DE LA CHASSE ET DE LA PROTECTION DES PROPRIETES ET DES RECOLTES. INTENSIFICATION DE LA PRODUCTION DU GIBIER PAR LA PROTECTION DES NICHEES, LE REPEUPLEMENT, L'ELEVAGE, LA DESTRUCTION DE SNUISIBLES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE ET L'EX- PLOITATION RATIONNELLE DE LA CHASSE, LA DEFENSE DES PROPRIETES ET DES RECOLTES.
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
MONTIGNY MORNAY VILLENEUVE (21610)#
Identifiants
Identifiant
212P0400092
Copié !
Historique
0400092
Copié !
RNA
W212009591
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 212P
Observation : W212009591
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.