LA SAINT HUBERT

Active Transférée RNA
Fiche RNA
M

Mission

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

SYNDIQUER LES PROPRIETAIRES, CULTIVATEURS ET HABITANTS DE LA COMMUNE AINSI QUE LES ACTIONNAIRES QUI SERAIENT ADMIS EN VUE DE L'ORGANISATION DE LA CHASSE ET DE LA PROTECTION DES PROPRIETES ET DES RECOLTES. INTENSIFICATION DE LA PRODUCTION DU GIBIER PAR LA PROTECTION DES NICHEES, LE REPEUPLEMENT, L'ELEVAGE, LA DESTRUCTION DE SNUISIBLES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE ET L'EX- PLOITATION RATIONNELLE DE LA CHASSE, LA DEFENSE DES PROPRIETES ET DES RECOLTES.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

MONTIGNY MORNAY VILLENEUVE (21610)

Associations de Montigny-Mornay-Villeneuve-sur-Vingeanne

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Identifiants

Identifiant
212P0400092
Copié !
Historique
0400092
Copié !
RNA
W212009591
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 212P

Observation : W212009591

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.