M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
La mise Âdisposition de ses membres d'un ou plusieurs salariEs,liEs  ce groupement par un contrat de travail, le groupement ne peut effectuer d'opEration  but lucratif, le groupemet d'employeurs est constituE dans le champ professionnel de la conve
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — AIN
@
Commune & Contact
Commune
ANDERT-ET-CONDON (01300)#
Identifiants
Identifiant
011S0011003994
Copié !
Historique
0011003994
Copié !
RNA
W011002054
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 011S
Observation : W011002054
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.