COMITÉ DE GESTION DES OEUVRES SOCIALES HOSPITALIÈRES DE SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON

Active Saint-Pierre 1989-07-25
M

Mission

contribuer par des moyens appropriés au développement et à la création d'oeuvres sociales, culturelles et de loisirs en faveur des personnels du centre hospitalier François Dunan et des retraités ayant travaillé au moins 10 ans dans ses structures ; recevoir les participations financières des établissements et organismes adhérents ; gérer avec la coopération de l'administration les oeuvres sociales en faveur des personnes en activité, titulaires ou non, et des retraités des établissements publics hospitaliers, sociaux et médico-sociaux de Saint-Pierre-et-Miquelon et autres collectivités concernées ; acquérir biens, meubles et immeubles nécessaires à l'accomplissement de son action sociale

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
@

Commune & Contact

Commune

Saint-Pierre (97500)

Associations de Saint-Pierre

Contact

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Identifiants

RNA
W9S1000099
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
169250789
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 9S1P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr