pratique du touch, du rugby à 5, activités physiques et sportives dans leur ensemble, organisation d'évènements sportifs, culturels et d'animation, développement du sport dans son ensemble
Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Nouvel objet : pratiquer toutes les formes de rugby amateur, des activités physiques et sportives dans leur ensemble ; organiser des événements sportifs, culturels et d'animation ainsi que le développement du sport dans son ensemble ouvert aux filles comme les masculins ; l'association s'interdit toute discrimination basée sur l'origine ethnique, le sexe, ou l'orientation sexuelle, la religion ; elle garantit aux hommes et aux femmes l'égal accès aux instances dirigeantes
Transfert du siège
Lieu de declaration :
Département : 974
Préfecture :
Sous Préfecture : Saint-Paul
Identifiant annonce : 202500322033
Numéro de l'annonce : 2033
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W9R4004323
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
SIREN
L'identifiant de l'association dans le Système National d'Identification et du Répertoire des Entreprises (SIRENE) maintenu par l'INSEE (Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques) et utilisé par le Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) : 843045535
Le SIREN est un identifiant est nécessaire pour les associations désirants recevoir des subvention et/ou avoir une activitée économique régulière.
SIRET
L'identifiant du siège de l'association auprès de l'INSEE et du Registre du Commerce et des Sociétés : 84304553500013
Le numéro SIRET correspond à l'identifiant de l'établissement siège.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 9R4S
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03