ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE SAINTE BERNADETTE DE BELLEMENE

Active Saint-Paul 1992-08-27
M

Mission

assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignements fondés par l'autorité canonique compétente

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Paul (97460)

Associations de Saint-Paul

Siège INSEE

BELLEMENE, 97460 SAINT-PAUL

Contact

#

Identifiants

RNA
W9R4000502
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
317556769
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
31755676900014
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
9744001297
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 9R4S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

éducation formation

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr