ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE DE SAINTE SUZANNE (ASSAUPASS)

Dissoute Sainte-Suzanne 1997-08-25
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2005-11-04.

Realiser toutes operations en vue de sauvegarder et de promouvoir le patrimoine

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sainte-Suzanne (97441)

Associations de Sainte-Suzanne

Siège INSEE

10 RUE BENJOINS, 97441 SAINTE-SUZANNE

Contact

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Identifiants

RNA
W9R1001163
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
414338632
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
9741004997
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 9R1P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

comités de défense du patrimoine

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.