Mission
réunir les souches T dans le rassemblement durant la semaine du jugement sur Huahine ou Raiatea éviter des ventes de terres sur Huahine, Bora Bora, Tupai payer le géomètre que le juge nous transmettra par ordonnance judiciaire et de même pour le partage permettre à chaque indivisaire d'avoir au moins 500 m2 sur les terres en indivision sises à Huahine levée des fonds pour les déplacements à Bora Bora et Tupai permettre aux bureaux exécutifs des îles de Tahiti, Moorea, Huahine, Raiatea, Tahaa, Bora Bora et Maupiti d'aider les indivisaires T qui sont inscrits à constituer leurs dossiers fonciers avec les justificatifs des 7 bureaux exécutifs de T c'est à dire le tampon original SRT
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux
Commune & Contact
Commune
Huahine (98731)Contact
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- Nom de la mairie
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- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 9P2S
Activité
amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr