T Active commune Divers W9P1003256 Créée en 2017 O Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège commune (00000) Identifiants RNAW9P1003256 Historique Créée le 29/09/2017, dernière déclaration le 29/09/2017 3 évènements 29/09/2017 Création 29/09/2017 Dernière déclaration 19/10/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Divers Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observation - dossier corrompu suite incident du 29 sept 2017 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.