M
Mission
ETUDE ET DEFENSE DES DROITS AINSI QUE DES INTERETS MATERIELS ET MORAUX TANT COLLECTIFS QU'INDIVIDUELS DES PERSONNES VISEES DANS LES STATUTS DANS LEUR ACTIVITE DE TRANSPORT ET DE RAMASSAGE SCOLAIRES
Domaines
- transports
- groupements de salariés à caractère syndical
@
Commune & Contact
Commune
Pouembout (98825)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W9N3000048
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 9N3S
Activité
transports
groupements de salariés à caractère syndical
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr