COMITÉ SPORTIF BOURAILLAIS

Activité

Mission

De garantir l'unité de la pratique des disciplines sportives et de loisirs liées à son objet par l'ensemble des organismes de tutelle qui pratiquent ces disciplines, D'organiser, de développer, de réglementer,de contrôler, dans le cadre des textes législatifs et réglementaires en vigueur,la pratique et l'enseignement des activités physiques et sportives et de loisirs, De se référer, dans l'élaboration de sa politique,de ses règlements et de sa gestion,aux concepts du développement durable et du respect de l'environnement,de représenter et défendre auprès des pouvoirs publics, des instances judiciaires et de tout organisme,les intérêts de l'association et de leurs membres licenciés, De déterminer les activités qui peuvent être associées à son objet et d'en assurer la gestion,le fonctionnement et le contrôle, plus généralement de mettre en 0euvre toute activité de nature à promouvoir les disciplines associées,de diffuser l'information,la mise en place de méthodes d'apprentissage

Commune

Bourail (98870)

Domaines

  • associations multisports locales

  • clubs de loisirs, relations

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W9N2000535

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 9N2S

Nature de l'association : Assistance (A)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03