CLUB DE PETANQUE DE LA VALLEE DU TIR Active Nouméa Pétanque W9N1011403 Créée en 1992 Pétanque Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Nouméa (98800) Identifiants RNAW9N1011403 HIST.GEDAI 2400 Historique Créée le 14/10/1992, dernière déclaration le 14/10/1992 4 évènements 14/10/1992 Création 14/10/1992 Dernière déclaration 03/11/1992 Publication au Journal Officiel 30/04/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observation- Gédai 2400 - Récépissé 7004 SGPS/BAG du 26.10.1992 - JONC du 03.11.1992 P.3424 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.