CENTRE DE RECHERCHES JURIDIQUES SUR LES PAYS DU PACIFIQUE SUD

Active Nouméa 1992-02-14
M

Mission

Favoriser le développement de la recherche juridique

Domaines

  • recherche
@

Commune & Contact

Commune

Nouméa (98800)

Associations de Nouméa

Contact

#

Identifiants

RNA
W9N1011334
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
GEDAI 2233
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 9N1P

Observation : - Gédai 2233 - Récépissé 922 GSPS/BAG du 26.02.1992 - JONC du 17.03.1992 P.1032

Activité

recherche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr