M
Mission
Financement de la Campagne électorale de la liste conduite par Mr Pierre FROGIER en vue de l'élection municipale dans la Commune du Mont-Dore en juin 1995.
Domaines
- soutien et financement de partis et de campagnes électorales
@
Commune & Contact
Commune
Mont Dore (98809)Associations de Mont-Dore (Le)
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W9N1006641
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
GéDAI 2917
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 9N1P
Observation : - Gédai 2917 - Récépissé 323 du 16.02.1995 - Jonc du 28.02.1995 P.560
Activité
soutien et financement de partis et de campagnes électorales
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr