SOCIÉTÉ PROTECTRICE DES ANIMAUX DE NOUVELLE CALÉDONIE (SPA-NC)

Active Utilité publique Dumbéa 2003-08-26
M

Mission

- D'améliorer , par tous les moyens qui sont en son pouvoir, le sort des animaux, d'assurer l'application des dispositions législatives et réglementaires qui les protègent et de leur accorder assistance; de participer en ce sens à l'éducation populaire.

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux
  • préservation de la faune sauvage
@

Commune & Contact

#

Identifiants

RNA
W9N1000441
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
RUP
NC.000.0110
Copié !
?
Numéro attribué aux associations reconnues d'utilité publique par décret du Conseil d'État.
Historique
0981000933
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : RUP (R)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 9N1P

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

préservation de la faune sauvage

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr