COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA COMMUNE DES TROIS-ILETS

Active Les Trois-Îlets 1994-04-27
M

Mission

la création, le développement, la gestion des oeuvres sociales, l'institution de toutes les formes d'aides jugées opportunes ; financières, matérielles, culturelles ou morales en faveur du personnel municipal et assimilé, du c.c.a.s. et de la caissedes ecoles énuméré à l'article 5 des présents statuts. le comité se propose d'encourager et d'aider ses membres à pratiquer des activités physiques sportives.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Les Trois-Îlets (97229)

Associations de Les Trois-Îlets

Siège INSEE

1 RUE JULES FERRY, 97229 LES TROIS-ILETS

Contact

#

Identifiants

RNA
W9M3001133
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
513474015
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
9723000846
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 9M3S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr