ASSOCIATION POUR L'AMENAGEMENT ECOLOGIQUE DE POINTE CHAUDIERE.

Active Le Vauclin 1984-09-12
M

Mission

défense des intérêts des occupants de cette zone ; - aménagement, embellissement, protection du site ; - régularistation de la situation juridique des occupants de cette zone vis-a-vis de llEtat-, des autorités départementales et communales.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Le Vauclin (97280)

Associations de Le Vauclin

Contact

#

Identifiants

RNA
W9M3000923
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
9723000245
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 9M3S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

mouvements écologiques

défense de droits fondamentaux, activités civiques

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr