ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE RIVIERE-SALEE

Active Rivière-Salée 1999-12-17
M

Mission

subvenir aux frais, à l'entretien et à l'exercice public du culte des témoins de Jéhovah; elle pourra apporter son aide et son assistance à toute association poursuivant un objet identique; elle pourra acquérir, aliéner, louer ou construire les terrains et les immeubles pouvant servir aux buts qu'elle s'est fixés et, d'une manière générale, réaliser toute transaction mobilière ou immobilière en vue de l'exercice public du culte des témoins de Jéhovah; le fonctionnement de l'association sera réglé par les présents statuts et en conformité avec la constitution du culte des témoins de Jéhovah;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Rivière-Salée (97215)

Associations de Rivière-Salée

Siège INSEE

CHEMIN DUHAROC MASSY, 97215 RIVIERE-SALEE

Contact

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Identifiants

RNA
W9M3000699
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
531862332
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
9723001632
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2025-12-12
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  • Nouvel objet : subvenir aux frais, à l'entretien et à l'exercice public du culte des témoins de Jéhovah; elle pourra apporter son aide et son assistance à toute association poursuivant un objet identique; elle pourra acquérir, aliéner, louer ou construire les terrains et les immeubles pouvant servir aux buts qu'elle s'est fixés et, d'une manière générale, réaliser toute transaction mobilière ou immobilière en vue de l'exercice public du culte des témoins de Jéhovah; le fonctionnement de l'association sera réglé par les présents statuts et en conformité avec la constitution du culte des témoins de Jéhovah;
  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 9M3S

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Activités des organisations religieuses

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr