ASSOCIATION RÉGIONALE SOCIO-CULTURELLE DES PERSONNELS DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE DE MARTINIQUE (ARSC MARTINIQUE)

Active DUCOS 1996-11-28
M

Mission

mettre en œuvre l'action sociale culturelle et sportive dans le cadre de la politique définie par le conseil National d'Administration de l'Action sociale (C.N.A.A.S) du Ministère de la Justice au bénéfice de l'ensemble des personnels dépendant de la mission justice actifs exerçant leurs fonctions et retraités résidant dans le ressort de la Cour d'Appel où siège le conseil Régional d'Administration de L'Action Sociale (C.R.A.A.S) dont elle dépend

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

DUCOS (97224)

Associations de Ducos

Siège INSEE

ZI DE CHAMPIGNY, 97224 DUCOS

Contact

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Identifiants

RNA
W9M1003743
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
442155057
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
9721003400
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 9M3S

Observation : dernière date publication enregistrée :1996-12-25

Activité

culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr