Mission
les activités liées à la production de matrices sonores originales, sur bandes, cassettes, CD, la mise à disposition des enregistrements, leur promotion et leur distribution auprès des grossistes, de détaillants ou directement auprès du public; les activités d'édition musicale, c'est à dire les activités d'exploitation des droits (copyright) associés aux compositions musicales, de promotion, d'autorisation et d'utilisation de ces compositions dans des enregistrements, à la radio, à la télévision, dans des films, des spectacles, sur des supports imprimés ou dans d'autres médias; la création ou la participation à des animations musicales.
Domaines
- chant choral, musique
- domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser
Commune & Contact
Commune
Saint-Martin (97150)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 9G3S
Activité
chant choral, musique
domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr