Mission
Défendre des droits et des obligations de tous les propriétaires du lotissement des terres basses; étudier et travailler sur toutes les propositions permettant d'améliorer les conditions de vie sur les terres basses ainsi que les modalités de répartitions des charges communes d'entretien de ladite zone ; s'intéresser directement ou indirectement à la bonne gestion et au respect des statuts régissant l'association des terres basses
Domaines
- domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser
Commune & Contact
Commune
Saint-Martin (97150)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 9G3S
Activité
domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr