M
Mission
défendre les intérêts financiers ou juridiques des copriétaires de la résidence NBBC qui n'ont jamais fait partie de la gestion hotelière NBBC ou qui n'en faisaient plus partie au 31 décembre 2003
Domaines
- défense de droits fondamentaux, activités civiques
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Martin (97150)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W9G3000392
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
013/247
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 9G3S
Activité
défense de droits fondamentaux, activités civiques
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr