M
Mission
defense et protection des civiles en cas de catastrophe naturelle, agir des que leurs droits sont bafoues, veiller au respect du droit du citoyen dans le cadre de la legislation francaise
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 CAP Excellence
- défense des libertés publiques et des droits de l'Homme 👉 CAP Excellence
@
Commune & Contact
Commune
Pointe-à-Pitre (97110)Associations de Pointe-à-Pitre
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W9G2014376
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
9712005352
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 9G2S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Activité
comités de défense, de sauvegarde
défense des libertés publiques et des droits de l'Homme
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr