M
Mission
accueil défense et recours concernant la défense des intérêts et des droits des adhérents sur le plan individuel et collectif recrutement de nouveaux adhérents et constitution de nouvelles sections
Domaines
- établissements, services pour personnes handicapées (y c C.A.T) 👉 La Riviéra du Levant
- domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser 👉 La Riviéra du Levant
@
Commune & Contact
Commune
Sainte-Anne (97180)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W9G2009064
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
9712005056
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 9G2S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Activité
établissements, services pour personnes handicapées (y c C.A.T)
domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr