ASSOCIATION DES PETITS COMMERÇANTS SUR SITE (A.P.C.S.S)

Active Saint-François 2003-03-14
M

Mission

l'association se fixe pour objet la défense des petits commerçants ambulant mais immobilisés du fait, participation à la vie économique de la commune, être partie prenante dans le développement touristique et économique de la commune, et toute action se rapportant à l'objet

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-François (97118)

Associations de Saint-François

Contact

#

Identifiants

RNA
W9G2008613
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
9712006784
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 9G2S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

comités de défense, de sauvegarde

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr