M
Mission
réunir les personnes possédant une promesse de vente de parcelles de terrain du lotissement Tabanon et d'agir en vue d'assurer l'exécution de la dite promesse
Domaines
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement 👉 Nord Basse-Terre
@
Commune & Contact
Commune
Lamentin (97129)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W9G2002503
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
9712001933
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 9G1P
Observation : Reprise => 12 MARS 2013 - DOSSIER SITADELE CREE LE 20 MARS 1986 SOUS LE N° 9712001933
Activité
associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr