M
Mission
l'association a pour objet dans le respect du droit francais d' une part, des accords conclus au sein de l'enseignement catholiqued'autre part, d'assurer juridiquement la gestion d'etablissements
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Commune & Contact
Commune
Le Moule (97160)Siège INSEE
LD MORNE CLARISSE, 97160 LE MOULEContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W9G2002245
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
314604000
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
9712005105
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Création
- - Publication JO
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 9G2S
Observation : Reprise => date 11 SE¨PTEMBRE 2012 - DOSSIER SITADELE CREE LE 26 NOVEMBRE 1997 SOUS LE N° 9712005105
Activité
NAF : Enseignement secondaire général
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr