SURF NATURE ET COMMUNICATION OUTRE-MER (SUNCOM)

Activité

Mission

le regroupement des surfeurs des caraïbes, l'acquisition, l'exploitation, la production, la diffusion sous quelque forme que ce soit et par quelque moyen que ce soit, par tous procédés existants et/ou futurs, d'oeuvres littéraires, artistiques, dramatiques, musicales, théâtrales, cinématographiques, audiovisuelles, sous quelque forme qu'elle se présente. la perception des droits d'auteur de toute nature, afférente à lapropriéré des dites oeuvres, la représentation des intérêts professionnels, matrériels et moraux des créateurs des oeuvres acquises par la société auprès des tiers, et etrangers (syndicats, société d'auteurs) toutes prestations de service dans le domaine de l'audiovisuel

Commune

Le Moule (97160)

Domaine

  • clubs de loisirs, relations

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W9G2001340

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 9712007576

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 401S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Reprise => date 16 FEVRIER 2011 - DOSSIER CREE SOUS SITADELLE SOUS LE N° 9712007576 - dernière date publication enregistrée :2

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03