M
Mission
soumettre l'association au régime résultant de la loi du 9 décembre 1905 et de ses textes subséquents, le but de la dite association étant exclusivement de subvenir aux frais , a l'entretien et a l'exercice public du culte des témoins de Jéhovah
@
Commune & Contact
Commune
Le Gosier (97190)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W9G2000556
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
9712003888
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 9G2S
Observation : récépissé PV du 14/2/2016 expédié le 27/7/2016 au siège
Activité
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr