COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL ET DES ETABLISSEMENTS ANNEXES DE LA VILLE DE SAINT-CLAUDE

Active Saint-Claude 1998-02-27
M

Mission

création, développement et gestion des œuvres sociales en faveur des agents actifs et retraites de la commune de saint-claude

Domaines

  • comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale 👉 Grand Sud Caraïbe
  • culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles 👉 Grand Sud Caraïbe
@

Commune & Contact

Commune

Saint-Claude (97120)

Associations de Saint-Claude

Contact

#

Identifiants

RNA
W9G1010261
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
9711004064
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 9G1P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée

Activité

comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale

culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr