M
Mission
developper l'action sociale, culturelle et sportive au benefice de l'ensemble des personnels dépendant du ministere de la justice,actifs ou retraites excentrant leurs fonctions dans le ressort de la cour d'appel
Domaines
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Grand Sud Caraïbe
- justice 👉 Grand Sud Caraïbe
@
Commune & Contact
Commune
Basse-Terre (97100)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W9G1009985
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
9711001658
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 9G1P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1981-06-25
Activité
association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
justice
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr