COMITE DE GESTION DES OEUVRES SOCIALES DES AGENTS REGIONAUX

Active Basse-Terre 1996-09-10
M

Mission

la creation, le developpement et la gestion des oeuvres sociales en faveur des agents du conseil regional qui assure principalement les ressources de l’État des autres collectivités ou groupements ou de toutes personnes morales ou physiques

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Basse-Terre (97100)

Associations de Basse-Terre

Contact

#

Identifiants

RNA
W9G1009733
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
9711003760
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 9G1P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

activités politiques

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr