ASSOCIATION ASSOCIATION REGIONALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH CIRCONSCRIPTION UNE

Dissoute Gourbeyre 1991-05-14
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2016-04-24.

soumettre l'association au régime résultant de la loi du 9 décembre 1905 et de ses textes subséquents, le but de ladite associa- tion étant exclusivement de subvenir aux frais, a l'entretien et;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Gourbeyre (97113)

Associations de Gourbeyre

Siège INSEE

BLANCHET, 97113 GOURBEYRE

Contact

#

Identifiants

RNA
W9G1003351
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
503139024
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
9711002795
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dissolution
  • - Cessation INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 9G1P

Activité

logement

NAF : Activités des organisations religieuses

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.