OFFICE MUNICIPAL DE LA CULTURE DES SPORTS ET DES LOISIRS DE TERRE-DE BAS ( OMCSL )

Active Terre-de-Bas 2014-10-07
M

Mission

en général, en liaison avec les autorités municipales: de soutenir, d'encourager et de provoquer tous les efforts et toutes initiatives tendant à la promotion de terre-de-bas dans le domaine de l'éducation physique, des sports, du contrôle médico-sportif, des activités culturelles, des loisirs etc; de faciliter dans les domaines une coordination des efforts, le meilleur emploi des installations, du personnel communal, du personnel permanent et des animateurs bénévoles existant dans la commune;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Terre-de-Bas (97136)

Associations de Terre-de-Bas

Siège INSEE

PETITES ANSES, 97136 TERRE-DE-BAS

Contact

#

Identifiants

RNA
W9G1002688
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
808906812
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
80890681200017
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 9G1P

Activité

culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles

Sports, activités de plein air

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr