COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE DE BASSE-TERRE

Active Basse-Terre 1992-08-05
M

Mission

la création, le développement et la gestion des oeuvres sociales en faveur des agents actifs et retraites de la ville de basse- terre, de ses établissements publics communaux (c. c.a.s., caisse;

Domaines

  • comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale 👉 Grand Sud Caraïbe
@

Commune & Contact

Commune

Basse-Terre (97100)

Associations de Basse-Terre

Contact

#

Identifiants

RNA
W9G1002199
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
9711002984
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 9G1P

Activité

comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr