OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS ET DE LA CULTURE ( O.M.S.C )

Active Terre-de-Haut 2002-08-13
M

Mission

de soutenir encourager et provoquer tous les efforts et toutes initiatives tendant à répondre et à développer différentes activités sportives et culturelles sur le plan communal de faciliter une coordination des efforts pour assurer le plein et le meilleur emploi des installations et infrastructures sportives et culturelles mises à sa disposition par la commune

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Terre-de-Haut (97137)

Associations de Terre-de-Haut

Siège INSEE

ALLEE DE LA PETITE ANSE, 97137 TERRE-DE-HAUT

Contact

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Identifiants

RNA
W9G1000114
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
443860507
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
44386050700013
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
9711005081
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 9G1P

Observation : Récépissé PV du 22/2/2019 expédié le 26/3/2018 au siège

Activité

Sports, activités de plein air

associations caritatives, humanitaires, aide au développement, développement du bénévolat

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr