RIVERAINS DES CHAMPS-VIRGILE

Active Montsinéry-Tonnegrande 2018-09-28
M

Mission

approbation des biens et équipements communs au lotissement Création de tous éléments d'équipements nouveaux Contrôle de l'application du règlement intérieur et du cahier des charges Gestion et police des biens communs nécessaires ou utile aux propriétaires Entretien des terrains et équipements communs

Domaines

  • associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement 👉 Centre Littoral
@

Commune & Contact

Commune

Montsinéry-Tonnegrande (97356)

Associations de Montsinéry-Tonnegrande

Siège INSEE

750 RUE BOURBON, 97356 MONTSINERY-TONNEGRANDE

Contact

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Identifiants

RNA
W9C1004710
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
843393349
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
84339334900017
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 9C1P

Activité

associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement

NAF : Administration d'immeubles et autres biens immobiliers

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr