M
Mission
faciliter aux employeurs leurs obligations au regard de la loi n°66-465 du 4 juillet 1966 et textes d'application du 22 février 1967
Domaines
- médecine du travail 👉 Centre Littoral
@
Commune & Contact
Commune
Remire-Montjoly (97354)Associations de Remire-Montjoly
Siège INSEE
7 RUE DE L’ASTROLABE, 97354 REMIRE-MONTJOLYContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W9C1002973
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
322099052
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
101474
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 9C1P
Observation : ARCHIVE PAPIER
Activité
médecine du travail
NAF : Activité des médecins généralistes
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr