effectuer des maraudes en communauté, ainsi que toutes activités similaires, connexes ou complémentaires susceptibles de favoriser leur réalisation ou développement ; les principales fonctions de l'association incluent la définition des politiques, la nomination et la révocation des membres, la gestion des titres et des biens, et l'utilisation des fonds, toutes soumises à un vote
Commune
Pontoise (95300)
Domaine
amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux
Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Nouvel objet : effectuer des maraudes en communauté, ainsi que toutes activités similaires, connexes ou complémentaires susceptibles de favoriser leur réalisation ou développement ; les principales fonctions de l'association incluent la définition des politiques, la nomination et la révocation des membres, la gestion des titres et des biens, et l'utilisation des fonds, toutes soumises à un vote
Transfert du siège
Lieu de declaration :
Département : 95
Préfecture : Val-d'Oise
Sous Préfecture :
Identifiant annonce : 202500312249
Numéro de l'annonce : 2249
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W953013057
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 953P
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03