M
Mission
unifier le statut juridique, fiscal et social des Heilpraktiker en exercice ; promouvoir auprès des pouvoirs publics la tolérance et la reconnaissance de l'exercice des Heilpraktiker sur la base d'un enseignement défini en conformité avec les textes législatifs en vigueur en RFA et avec les textes du Traité de Rome, en vue de la reconnaissance mutuelle des diplômes dans le cadre de la CEE
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
Sainte-Suzanne (25630)Associations de Sainte-Suzanne
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W953012955
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0953008681
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 252S
Activité
santé
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr