ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE BREANCON

Active Bréançon 2018-02-27
M

Mission

développement du gibier, sa protection, son repeuplement, son élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l'association possédera le droit de chasse, soit par apports des adhérents, soit par cessions, échanges ou locations ; elle regroupe les chasseurs de la commune ainsi que les chasseurs étrangers à la commune, qui seraient admis selon les modalités prévues par le règlement intérieur

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bréançon (95640)

Associations de Bréançon

Contact

#

Identifiants

RNA
W953007873
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 953P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr