CONSEIL D'ARCHITECTE, D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT DU VAL D'OISE

Active Pontoise 1979-03-13
M

Mission

développer l'information, la sensibilisation et l'esprit de participation du public dans le domaine de l'architecture, de l'urbanisme et de l'environnement ; contribuer directement ou indirectement à la formation et au perfectionnement des maîtres d'ouvrage, des professionnels et des agents des administrations et des collectivités qui interviennent dans le domaine de la construction ; fournir aux personnes qui désirent construire les informations, les orientations et les conseils propres à

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Pontoise (95300)

Associations de Pontoise

Siège INSEE

RUE DES DEUX PONTS, 95000 PONTOISE

Contact

#

Identifiants

RNA
W953006466
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
319588240
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0953006399
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 953P

Activité

Environnement, cadre de vie

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr