ASSOCIATION SPORTIVE DE PROMOTION ET DE PRATIQUE HANDISPORT

Active Eaubonne 2012-07-16
M

Mission

développer la pratique de l'éducation physique et sportive en direction des personnes en situation de handicap moteur ou sensoriel, en particulier le handisport dans le cadre de la législation en vigueur et notamment des textes réglementant le sport en france ainsi que l'enseignement ; contribuer au développement de temps de pratique, voire des sections handisport sur les communes du val d'oise ne possédant pas d'association sportive handisport à proximité et ainsi encourager à la création de club ; si une section handisport est créée, elle doit prendre son autonomie sous forme d'association à par entière dans un délai de quatre ans après sa création

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Eaubonne (95600)

Associations de Eaubonne

Siège INSEE

106 RUE DES BUSSYS, 95600 EAUBONNE

Contact

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Identifiants

RNA
W953004355
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
908849326
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 951S

Activité

Sports, activités de plein air

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr