ASSOCIATION DE LA CHAPELLE DES VANNEAUX

Active Presles 1994-04-05
M

Mission

entretien et conservation de la chapelle, des sepultures et du terrain, sis à presles (val d'oise) cadastrés section e n° 510

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Presles (95590)

Associations de Presles

Contact

#

Identifiants

RNA
W953003325
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0953016162
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 953P

Observation : Repris sous RNA le 14/2/11 par IG

Activité

domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr