ASSOCIATION PATIS NOTRE DAME ENVIRONNEMENT

Active Pontoise 1980-03-13
M

Mission

promouvoir représenter et défendre sous le respect de la loi les intérêts matériels et moraux de ses adhérents et en particulier contribuer à l'aménagement humain et harmonieux du quartier des Pâtis

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Cergy-Pontoise
  • Comité, défense d'un emploi 👉 Cergy-Pontoise
@

Commune & Contact

Commune

Pontoise (95300)

Associations de Pontoise

Siège INSEE

7 PLACE DU PETIT MARTROY, 95300 PONTOISE

Contact

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Identifiants

RNA
W953002326
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
843664277
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0953006580
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 953P

Observation : Repris sous waldeck sans PJ le 16/2/10 par IG Modif statuts (siège) et bureau le 26/7/10 par IG Modif bureau le 13/3/12 par IG

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

Comité, défense d'un emploi

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr