COMITE DES FETES DE CHAUSSY

Active Chaussy 1965-11-12
M

Mission

élaborer un calendrier annuel des fêtes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Chaussy (95710)

Associations de Chaussy

Contact

#

Identifiants

RNA
W953001178
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0953004515
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 953P

Observation : repris le 03.06.09 par la stagiaire

Activité

comités des fêtes

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr