SOCIETE DE CHASSE DE LIVILLIERS

Active Livilliers 1945-09-03
M

Mission

droit de chasser acquis à toute personne apportant vingt hectares de droit de chasse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Livilliers (95300)

Associations de Livilliers

Contact

#

Identifiants

RNA
W953000935
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
2390
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 953P

Observation : dossier d\'origine introuvable (pas de mise à jour depuis la création) modif bureau le 8/7/10 par IG

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr