ASSOCIATION DE PLONGEE SUBAQUATIQUE DU VAL D'OISE

Active Pontoise 1969-02-17
M

Mission

développer et favoriser par tous moyens appropriés, sur le plan sportif et accessoirement artistique ou scientifique, la connaissance du monde subaquatique et connexe proposées par les dispositions fédérales, elle contribue au respect des lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous marines notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin ; l'association ne poursuit aucun but lucratif, et s'interdit de toutes discussions ou manifestations présentant un caractère politique ou confessionnel

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Pontoise (95300)

Associations de Pontoise

Siège INSEE

1 RUE PIERRE DE COUBERTIN, 95300 PONTOISE

Contact

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Identifiants

RNA
W953000923
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
448526038
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0953004881
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 953P

Observation : Repris sous waldeck sans PJ le 11/5/09 par IG Modif bureau le 18/2/10 par IG Modif bureau le 3/2/11 par IG

Activité

clubs de loisirs, relations

Natation - Baignade (natation, plongée)

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr