M
Mission
assurer la promotion de société françaises qui souhaitent s'implanter en République Démocratique du Congo, apporter un soutien juridique et technique aux sociétés françaises qui souhaitent s'implanter en République Démocratique du Congo
Domaines
- accès aux droits dans les tribunaux, assistance juridique 👉 Plaine Vallée
- groupements d'entraide et de solidarité 👉 Plaine Vallée
@
Commune & Contact
Commune
Deuil-la-Barre (95170)Associations de Deuil-la-Barre
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W952006696
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 952S
Activité
accès aux droits dans les tribunaux, assistance juridique
groupements d'entraide et de solidarité
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr