M
Mission
actions collectives ou individuelles d'animation du marche, ainsi que promotion sous toutes ses formes des activites du marche.
Domaines
- échanges locaux, réseaux d'échanges 👉 Plaine Vallée
@
Commune & Contact
Commune
Domont (95330)Siège INSEE
1 ALLEE EUGENE HOUDRY, 95330 DOMONTContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W952004989
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
427833504
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0952006715
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Enregistrement INSEE
- - Publication JO
- - Dernier évènement INSEE
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée, reconnue d'utilité publique
Gestion : 952S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Activité
échanges locaux, réseaux d'échanges
NAF : Activités des organisations professionnelles
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr